Introduction des différentes prestations :
Etat de la technique
Délai de réalisation de deux semaines après commande.
Recherche dans les bases de données brevets mondiales et dans la littérature non brevet.
Un rapport au format simple et lisible incluant :
- La stratégie utilisée (classifications consultées et mots clefs)
- La liste des documents de l’état de la technique avec l’hyperlien de renvoi vers le texte intégral sur Espacenet et les exports donnant les membres de la famille , le texte intégral du document principal et l’accés aux autre documents.
Recherche avant dépôt
Délai de réalisation de deux semaines après commande.
Recherche dans les bases de données brevets mondiales et dans la littérature non brevet.
Un rapport au format simple et lisible incluant :
- Les caractéristiques de l’invention à rechercher
- La stratégie utilisée (classifications consultées et mots clefs)
- La liste des documents de l’état de la technique proposée par ordre de pertinence décroissante avec mention du ou des passages pertinents avec l’hyperlien de renvoi vers le texte intégral sur Espacenet.
- Brève opinion de conclusion de l’expert.
Nouveauté - Brevetabilité
Délai de réalisation de deux semaines après commande.
Recherche dans les bases de données brevets mondiales et dans la littérature non brevet
Un rapport au format simple et lisible incluant :
Les caractéristiques de l’invention à rechercher
La stratégie utilisée (classifications consultées et mots clefs)
La liste des documents de l’état de la technique proposée par ordre de pertinence décroissante avec mention du ou des passages pertinents avec l’hyperlien de renvoi vers le texte intégral sur Espacenet.
Avis détaillé sur la nouveauté et l’activité inventive (avis technique sans engagement juridique)
Oppositions, recours, litiges
Délai de réalisation de deux semaines après commande (ou plus court si urgence).
Recherche dans les bases de données brevets mondiales et dans la littérature non brevet
Un rapport au format simple et lisible incluant :
Les caractéristiques de l’invention cible et des diverses revendications cibles
La stratégie utilisée (classifications consultées et mots clefs)
La liste des documents de l’état de la technique proposés par ordre de pertinence décroissante avec mention du ou des passages pertinents, avec l’hyperlien de renvoi vers le texte intégral sur Espacenet.
Recherche bibliographique en vue de déterminer une éventuelle liberté d'exploitation
Délai de réalisation de deux semaines après commande (ou plus court si urgence).
Recherche dans les bases de données brevets mondiales et dans la littérature non brevet
Un rapport au format simple et lisible en deux parties :
Un rapport au format Word ou PDF incluant :
Les caractéristiques de l’invention à rechercher ou de la solution technique proposée pour l’application envisagée mais aussi pour d’autres applications.
La stratégie utilisée (classifications consultées et mots clefs) comprenant les combinaisons des diverses caractéristiques
La liste des documents de l’état de la technique proposés par ordre de pertinence décroissante avec mention du ou des passages pertinents.
Une analyse des documents en vue d’une liberté d’exploitation
Une feuille Excel avec :
L’ensemble des documents cités dans le rapport et les membres de la famille dans la zone géographique demandée (mondiale par défaut)
Le statut juridique du représentant principal et de chacun des membres de la famille
L’hyperlien de renvoi vers le texte intégral de chaque représentant principal
Veille technologique et/ou juridique
Recherche initiale puis mise à jour à la fréquence de votre choix.
Recherche dans les bases de données brevets mondiales et dans la littérature non brevet
Un rapport au format simple mis à jour selon besoin incluant :
La stratégie utilisée (classifications consultées et mots clefs)
La liste des documents de l’état de la technique initial avec l’hyperlien de renvoi vers le texte intégral sur Espacenet
La liste des documents identifiés suite à la mise à jour est proposées dans un classeur Excel avec un onglet par date de mise à jour.
Fourniture de documents à la demande
Recherches documentaires dans toutes les bases accessibles pour transmissions de documents à la demande.
